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Marques déposées par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANÉE CONTI
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DRC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DRC
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANÉE CONTI

Numéro de dépôt :
4638067
Date de dépôt :
09/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2030
DRC de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANÉE CONTI

Présentation de la marque DRC

Déposée par voie électronique le 9 avril 2020 par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANÉE CONTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DRC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANÉE CONTI domicilié(e) 01 PLACE DE L'EGLISE - 21700 - VOSNE ROMANÉE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) Rue Robert Caumont - 33049 - Bordeaux - France.

La marque DRC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRC arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANÉE CONTI a également déposé les autres marques suivantes : LA TÂCHE , ROMANEE-CONTI , , DOMAINE DE LA ROMANÉE CONTI


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANÉE CONTI - 01 PLACE DE L'EGLISE - 21700 - VOSNE ROMANÉE - France


SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - Rue Robert Caumont - 33049 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Inscription le 9 septembre 2020 - Retrait partiel n°794687 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Boissons alcoolisées à l’exception des bières ;

Services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de produits alimentaires et de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires.Services d'agences d'import export.